Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INCLASSABLE
SOULIER Jérôme

Numéro de dépôt :
3227817
Date de dépôt :
28/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2013
INCLASSABLE de SOULIER Jérôme

Présentation de la marque INCLASSABLE

Déposée le 28 mai 2003 par SOULIER Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INCLASSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est SOULIER Jérôme domicilié(e) 935 allée du Rouailler,93390 Clichy-sous-bois - 93390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOULIER Jérôme domicilié(e) 935 allée du Rouailler,93390 Clichy-sous-bois - 93390 - France.

La marque INCLASSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCLASSABLE est expirée depuis le 28 mai 2013.

SOULIER Jérôme a également déposé les autres marques suivantes : INC INCLASSABLE , CARNAGE


SOULIER Jérôme - 935 allée du Rouailler,93390 Clichy-sous-bois - 93390 - France


SOULIER Jérôme - 935 allée du Rouailler,93390 Clichy-sous-bois - 93390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

• article de bureau : stylo, crayon, règle, papeterie, produit de l'imprimerie. • vêtement : pantalon, chaussette, t-shirt, maillot de bain, casquette, bonnet, sweat, pull, pull-over, chemise, tout les vêtements et sous-vêtements homme et femme. Chaussure. • production de musique (services de studios d'enregistrement).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.